Écoles & autres

Mentions légales

 

Edition et publication

Comité d’entreprise Cars Dunois, publication délégués du personnel Rue Blaise Pascal 45800 Saint Jean de Braye Téléphone : 02 38 70 95 00

 

COOKIES

Un cookie est implanté dans votre système informatique, celui-ci permet au site cedunois.com de gérer les sessions des utilisateurs. Vous pouvez supprimer ce cookie dans les préférences de votre navigateur web.

 

Hébergement du site

Le site cedunois.com est hébergé par:
PlanetHoster
4416 Louis B Mayer
Laval, Quebec, H7P 0G1 Canada.
Téléphone : +1 855 774 4678

 

Statut administratif et facturation

A Deriot exerce son activité sous le statut du portage salarial.
Il est, à ce titre, salarié de Webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :
Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808,
adresse de facturation : L’Escapade Bat E, Avenue Paul Julien, 13100 Le Tholonet.
Email : formulaire de contact   A. Deriot Téléphone : 04 42 12 44 44

 

Propriété intellectuelle

Code de la propriété intellectuelle LOI no 92-597 Art. L.111-1
Les droits de propriété intellectuelle afférents au site cedunois.com appartiennent à A Deriot.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans l’autorisation de A Deriot est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

 

Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-230 du 17 octobre 2006 dispensant de déclaration les traitements mis en œuvre par les comités d’entreprises ou d’établissements, les comités centraux d’entreprises, les comités de groupe ou les comités interentreprises ou les délégués du personnel.
Dispense n° 10

RGPD : le nouveau règlement européen sur la protection des données.

 

 

RETOUR AU SITE CEDUNOIS.COM