Calendrier scolaire 2020 / 2021
Fiches horaires scolaires et circuits scolaires
Obligation d’informer les passagers
http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/le-vehicule/la-ceinture-de-securite
La directive 2003/20/CE impose l’obligation d’informer les passagers de l’obligation d’attacher sa ceinture de sécurité.
Repos RSE
RÈGLEMENT DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉGIONAL LOIRET 2017/2018
ÉCHELLE SANCTION RÈGLEMENT DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉGIONAL LOIRET
MAPS écoles, collèges, lycées.
Ecoles
Collèges
Collèges publics/privés
Lycées
Circuits scolaires
Risque Inondation
RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES
Règlement sur la sécurité et la discipline dans les transports scolaires
PROCÉDURE
PRISE EN CHARGE DES ÉLÈVES SANS TITRE A JOUR
Les règles de bon comportement
Fiche de signalement d’indiscipline
Interdiction
