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PEC

Calendrier  scolaire  2020 / 2021

Fiches horaires scolaires et circuits scolaires

Obligation d’informer les passagers

http://www.securite-routiere.gouv.fr/connaitre-les-regles/le-vehicule/la-ceinture-de-securite

La directive 2003/20/CE impose l’obligation d’informer les passagers de l’obligation d’attacher sa ceinture de sécurité.


Repos RSE


RÈGLEMENT DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉGIONAL LOIRET 2017/2018

ÉCHELLE SANCTION RÈGLEMENT DE TRANSPORT SCOLAIRE RÉGIONAL LOIRET


MAPS écoles, collèges, lycées.

Ecoles
Collèges
Collèges publics/privés
Lycées
Circuits scolaires
Risque Inondation

RÈGLEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES

ulys-loiret

Règlement sur la sécurité et la discipline dans les transports scolaires

ulys-discipline

LES CIRCUITS SCOLAIRES

circuits-scolaires

PROCÉDURE
PRISE EN CHARGE DES ÉLÈVES SANS TITRE A JOUR

Les règles de bon comportement

Fiche de signalement d’indiscipline


Interdiction






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